Réunion du 28 juin 2018 – Point 8 – Questions diverses

« Informations diverses ». Monsieur le Maire avait prévu de donner, à la fin de la réunion, des « informations diverses », qui, selon lui ne nécessitaient pas de délibération de la part du conseil. Il a même traité une question non inscrite à l’ordre du jour, et laissé la parole à Rose Mary LABIOLE au sujet de l’ordinateur […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 7 – Lt Bergay

Marché Travaux « Bergay » – Avenant n° 2. Ce point ne figurait pas à l’ordre du jour lorsque les convocations ont été envoyées à chaque membre du conseil municipal. Normalement, M. le Maire n’a pas le droit de rajouter un point à l’ordre du jour, mais nous sommes à RIVIÈRE, et on a pris l’habitude de […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 6 – Concessions chasse

Renouvellement des concessions de chasse. Que dire à ce sujet, sauf que deux chasseurs disposent de concessions dans les Barthes ou au bord du « Grand Douilh », et qu’il convient de les renouveler. Comme l’indique le compte rendu, le premier : Bernard CASTETS dispose d’une chasse aux canards au bord du grand Douilh, qu’il souhaite renouveler. […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 4 – Travaux Sydec

Travaux éclairage public par S.Y.D.E.C, Route de la gare, Il y a quelques années, la commune avait fait installer l’éclairage public sur différents points de la commune et notamment sur la route de l’ancienne gare, au niveau de la zone d’activités. Une nouvelle entreprise s’est installée dans cette espace, et elle a du créer un […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 5 – Médiation préalable,

Médiation préalable obligatoire, convention C.D.G, La loi du 18 novembre 2016 a mis en place, à titre expérimental une procédure de médiation préalable obligatoire à la saisine du juge administratif en matière de litige dans la fonction publique. Cela veut dire que lorsqu’un agent de la fonction publique (d’une commune par exemple) connait un problème […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 3 – Convention école

Convention avec la commune d’ ANGOUME, participation frais fonctionnement école, La commune d’ ANGOUME ne dispose pas d’école primaire, et les enfants sont scolarisés dans les communes voisines, et notamment sur celle de RIVIÈRE. Le fonctionnement des écoles publiques de RIVIÈRE, comme dans toutes les communes, a un coût, et il a été convenu il […]

Réunion du 28 juin 2018 – Point 2 – C.A.G.D.

Compétence facultative enseignement supérieur, Le 19 juin dernier, le conseil d’administration du Grand Dax, s’est réuni en séance plénière pour débattre d’une nouvelle compétence « facultative » dont pourrait se doter la Communauté, celle de l’enseignement supérieur. Comme cela a été rappelé, la Communauté dispose  des sept compétences obligatoires, de quatre compétences optionnelles et jusqu’à ce jour […]

Réunion du 28 juin 2018 – Dossier 2 – Décisions

Décisions du Maire. La convocation du conseil établie le 22 juin 2018 comportait un certain nombre de dossiers à traiter par délibération, ainsi que deux autres points : a)     La validation et la signature du PV de la réunion du 25 mai, b)     3 décisions du maire : -         Achat d’équipement pour désherbage phytosanitaire, -         Marchés d’entreprises […]

Réunion du 28 juin 2018 – Dossier 1 – P.V.

Compte rendu et commentaires L’ordre du jour paraissait chargé pour la séance du 28 juin dernier. En fait, c’était surtout le premier point inscrit qui représentait à lui seul, le plat de résistance. Le P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) du P.L.U.I. (Plan Local d’urbanisme Intercommunal) était inscrit en premier dans le but de […]