Archive | 2018-02-16 réunion Flux RSS de cette section

Réunion du 16 février 2018 – Point 9 – taxes communales

29 avr

 Vote des taux des taxes communales,  Comme il est indiqué dans le compte rendu, c’est le conseil municipal qui vote chaque année, de préférence avant le vote du budget les taux des trois taxes. En principe l’État, c’est-à-dire le service des impôts, revalorise les bases d’imposition, et cette année cela tourne autour de 1,3 à […]

Réunion du 16 février 2018 – Points 6, 7 et 8 – CA Lotissement Bergay,

29 avr

Réunion du 16 février 2018 – Points 6, 7 et 8 – CA Lotissement Bergay,

Point n° 6 Compte administratif 2017 – budget lotissement « Bergay » Que dire de ce budget du lotissement ? Nous n’étions pas contre le fait de programmer le projet de lotissement qui avait été démarré par l’équipe municipale précédente. Par contre nous n’étions pas d’accord pour que ce soit la commune qui le fasse. Nous avions proposé […]

Réunion du 16 février 2018 – Points 3, 4 et 5 compte administratis 2017

29 avr

Réunion du 16 février 2018 – Points 3, 4 et 5 compte administratis 2017

  Point n° 3 Compte administratif 2017 - budget communal   Le conseil municipal se réunit au début de l’année pour constater les écritures qui ont été passées durant l’exercice précédent. En fait au début de l’exercice le Conseil Municipal (ou plus exactement l’équipe de la majorité) ouvre des crédits et le maire les utilise durant toute l’année […]

Réunion du 16 février 2018 – Point 10 – Régime indemnitaire agents,

22 avr

Réunion du 16 février 2018 – Point 10 – Régime indemnitaire agents,

Mise en place nouveau régime indemnitaire : R I F S E E P  Depuis de nombreuses années, les agents des collectivités territoriales (commune, département, région) bénéficient au même titre que les agents de l’État, d’un régime indemnitaire longtemps appelé : 13ème mois. Pour les agents de la commune de RIVIÈRE, cela a été mis en place […]

Réunion du 16 février 2018 – Dossier 1 – compte rendu

20 avr

Réunion du 16 février 2018 – Dossier 1 – compte rendu

La réunion du conseil municipal du 16 février 2018 a elle, été beaucoup plus longue que les deux précédentes. C’est vrai qu’il y avait à l’ordre du jour le compte administratif de l’année 2017. 2018.02.08 convocation pour le 16.02 Lorsqu’on parle de finances, il y a beaucoup à dire, et c’est vrai que depuis que […]

Réunion du 16 février 2018 – Point 2 – rythmes scolaires,

19 avr

Réunion du 16 février 2018 – Point 2 – rythmes scolaires,

Rythmes scolaires – demande dérogation pour semaine 4 jours Avant d’envisager le point de vue « Rivièrois », il convient de revenir à l’origine de la loi de 2012-2013 instaurant un nouveau rythme scolaire pour les élèves de maternelle et du primaire. « Une réforme dans l’intérêt des élèves qui correspond aux préconisations des scientifiques spécialistes des rythmes […]

Réunion du 16 février 2018 – Point 1 – prestation communication,

17 avr

Convention prestations communication avec l’Agglo Comme annoncé lors de la réunion du conseil du mois de janvier, M. le Maire a représenté à l’assemblée communale le projet de convention à intervenir entre la commune et la CAGD au sujet des deux manifestations retenues pour la campagne de communication de l’année 2018. Et comme par hasard, […]

Maison de la nature ou Maison de la chasse ????

8 avr

Maison de la nature ou Maison de la chasse ????

Le conseil municipal vient de voter le budget primitif 2018 et a donc inscrit au chapitre des dépenses d’investissement : la construction d’une « Maison de la nature ». Le montant des travaux a été légèrement revu à la baisse, mais il s’élèvera à la somme de 175.000,00 €. Pour le moment, la seule subvention qui a été […]

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