Archive | 2017-10-20 réunion Flux RSS de cette section

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 12 – Charte « zéro phyto »

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 12  – Charte « zéro phyto »

Charte d’engagement « zéro phyto » – convention différents partenaires. La commune a décidé de participer à la mise en place d’une gestion raisonnée des espaces publics, en mettant en place un plan de désherbage, la suppression des intrants phytosanitaires et en utilisant des méthodes alternatives. Cette démarche a pour but de prévenir les risques de pollution […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Points 10 et 11 : demandes de subventions

4 fév

Point 10 : Accessibilité des bâtiments ERP, école Nous avons appris récemment que le cabinet « Bureau Véritas » avait été missionné pour réaliser une étude sur la situation des Établissements Recevant du Public (E.R.P.) de la commune et notamment l’école. C’est dommage de n’avoir passé le point concernant la mise en conformité de l’espace scolaire par une […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Points 7 (école) et 9 (site)

4 fév

Point 7 : Prix du repas pour le personnel remplaçant à l’école. A l’heure actuelle, les personnels de l’école qui assurent l’interclasse à l’heure du déjeuner, peuvent prendre leur repas sur place. Le repas est gratuit mais il est répercuté sur le bulletin de salaire des agents comme un avantage en nature. Cela induit pour ces […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 8 bulletin municipal

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 8 bulletin municipal

Nouveau bulletin municipal, Aussitôt après la mise en place du nouveau conseil municipal, (mars 2014) les commissions communales ont été installées, au nombre desquelles figure la commission communication. Cette commission avait comme mission particulière de proposer à la lecture des habitants de la commune, un bulletin municipal. Et comme il fallait faire autre chose que […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 6 – espace scolaire

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 6 – espace scolaire

Sécurisation de l’espace scolaire – convention avec le C.D.G. A la fin du mois d’août 2017, les services du Centre de Gestion des Landes ont examiné la possibilité de mettre en place un dispositif d’accompagnement afin de conseiller et d’aider les collectivités dans le cadre de la sécurisation des bâtiments scolaires du premier degré. 2017.08.28 […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 5 – Chambre régionale des Comptes.

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 5 – Chambre régionale des Comptes.

Rapport de la Chambre régionale des Comptes. Comme indiqué dans notre introduction, la Chambre Régionale des Comptes a effectué un contrôle des finances de la commune de RIVIÈRE SAAS et GOURBY et a transmis son rapport daté du 21 juillet 2016 à M. le Maire. Il s’agissait là des conclusions définitives qui portaient sur la […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 4 – Décision Modificative n° 3,

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 4 – Décision Modificative n° 3,

Il fut un temps où la commission des finances était réunie pour l’informer des projets de modifications devant intervenir sur le budget communal, par le biais de Décision Modificative. Cela se pratique, mais à RIVIÈRE, nous sommes informés presque au même moment où est envoyée la convocation du conseil à chaque membre de l’assemblée. Pour […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 3 – compétence G.E.M.A.P.I

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 3 – compétence G.E.M.A.P.I

Transfert de compétence G.E.M.A.P.I. et modification des statuts de la C.A.G.D,  Le 28 septembre 2017, la C A G D a fait parvenir à chaque commune le projet de délibération concernant le transfert de compétence G.E.M.A.PI puisqu’il s’agissait d’intégrer cette nouvelle compétence conformément aux derniers textes réglementaires. Le projet des futurs statuts tels qu’ils ressortiront […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 2 – rapport de la C.L.E.C.T.

4 fév

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 2 – rapport de la C.L.E.C.T.

Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. La Communauté d’Agglomération du Grand DAX a créé une commission qui est chargée d’évaluer les charges transférées à chaque fois que les communes acceptent de transférer une compétence, qu’elle soit obligatoire ou non. Cette commission s’appelle la C.L.E.C.T : Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées. Il y a quelques années, […]

Réunion du 20 octobre 2017 – Point 1 : logements dans l’ancienne mairie.

4 fév

Réhabilitation de quatre logements communaux. L’ordre du jour de la réunion du 20 octobre dernier avait été établi et ce point y figurait. Contrairement à ce que nous avions demandé lors de la commission des travaux, M. le Maire n’a pas souhaité faire une commission générale avec l’intervention de Mme Anne SERRES de SO.LI.HA Landes. Cependant, […]

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