20 décembre 2019 – Point 1 : Finances,

Décision Modificative n° 3,

La réunion a commencé sur les chapeaux de roues par une décision modificative comme aime à en faire notre adjoint aux finances.  Pour être plus près de la  vérité avec les chiffres, il fait des ponctions sur certains articles qui ont été « surévalués », peut-être parce que des travaux ou des dépenses ont été annulés par manque de crédits par ailleurs. Et d’un autre coté, il rajoute des crédits pour coller au plus près à la réalité.

Mais au final, nous serons obligés de constater qu’il manquait 3.900,00 € pour les travaux à la maison des associations. Et, lorsque la question sera posée de savoir pourquoi, l’explication fournie concernera des travaux de peinture. Ce qui peut paraître un peu étonnant quand on sait qu’il avait déjà été prévu 8.000,00 € pour ce lot.

Il faut dire aussi, qu’habituellement, nous avons droit à une réunion de la commission des finances au cours de laquelle toutes les explications (ou presque) nous sont fournies. Mais cette fois-ci rien !

2019.12.20 DM 3

Quelques précisions nous ont donc été données lors de la réunion du conseil.

L’article 6042 concernerait un reliquat de dépenses pour les T.A.P (?), soit 900,00 €. Mais pourquoi cette somme pour des T.A.P, alors que l’école de RIVIÈRE est revenue à la semaine de 4 jours depuis septembre 2018 ? Il n’y a donc plus de T.A.P depuis cette date.

Pour l’article 60622, il faut rajouter 2.000,00 €. L’explication fournie concerne une dépense d’environ 1.000,00 € pour payer un plein de tracteur pour les éleveurs qui ont travaillé dans les barthes. En cherchant la petite bête, si l’on imagine qu’un plein s’élève à 80,00 €, cela doit donc faire une douzaine d’éleveurs ayant utilisé leur propre engin agricole pour faire des travaux dans les barthes. Mais ce sont des travaux « supplémentaires » qui viennent en complément des travaux sur la jussie effectués par l’entreprise, comme cela nous avait été indiqué lors de la précédente réunion, dans l’énoncé des décisions du maire. Admettons ! Les éleveurs se reconnaitront. Mais cela ne fait que la moitié de la somme qui a été rajoutée (2.000,00 €) et nous n’avons pas pu avoir plus d’explications que ça pour le reste. C’est donc que cela a été utilisé avec les engins de la communes ( ?).

Pour l’article 61524, entretien des bois et forêts, soit il y aurait eu trop d’argent prévu, soit on a supprimé des travaux. Mais le montant retiré s’élève à la bagatelle de 7.000,00 € ( ?).

L’article 6247 concerne le transport des enfants à la piscine. Il a fallu une rallonge de 700,00 €.

L’article 6282 concerne les frais relatifs au gardiennage de la forêt communale. On enlève quand même 1.400,00 €. Cette dépense concerne les frais de gestion de la forêt, somme qui est due à l’ O.N.F. Son calcul est fonction des recettes des ventes de bois de l’exercice précédent. IL faut appliquer un taux de 12%. Si on enlève une telle somme, c’est que : soit les ventes ont été moins bonnes en 2018, soit le chiffre était surévalué.

Pour l’article 6413, on retire 7.000,00 €. Il s’agit des frais relatifs aux salaires des agents contractuels. Ces crédits avaient donc été mis en place pour le jeune qui a d’abord eu un contrat de 5 mois, puis une prolongation de 3 mois, avant d’être remercié avant la fin de l’année. la somme de : 15.000,00 € avait été inscrite au budget et la D.M. 3 vient enlever : 7.000,00 €, c’est-à-dire quasiment la moitié. La seule explication c’est que son salaire avait du être calculé « à l’arrache ». A moins que …….

L’article 6451 lui est augmenté d’une somme d’un même montant. Soit le calcul des cotisations maladie avait mal été fait, soit les cotisations avaient été incluses dans le même article que le salaire (????).

L’article 6453 on retire 3.900,00 €. Or, cet article concerne lui les cotisations à la caisse de retraite « spécifique » à la fonction publique : la C.N.R.A.C.L. filiale de la Caisse des Dépôts, comme l’ I.R.C.A.N.T.E.C. Serait-ce que les taux des cotisations ont baissé, ou bien est-ce que ce « régime spécial » a déjà été « supprimé » ? En tout cas, la somme est du même montant que celle dont on a besoin en investissement.

L’article 65548 est lui augmenté de 5.000,00 €. Il s’agit de l’article sur lequel sont payées diverses contributions comme le S.Y.D.E.C ou autres. Pour le S.Y.D.E.C, il s’agit de régler les participations de la commune pour les travaux d’enfouissement des lignes. Donc, ce n’est pas gratuit pour la commune ? Pourtant on a l’habitude d’entendre l’inverse. Mais la somme est quand même assez élevée en cette fin d’année. Il faut régler l’ardoise.

Lorsqu’on a fait les plus et les moins, il nous reste 3.900,00 €. Ça tombe bien, c’est justement la somme dont on a besoin en investissement pour payer des travaux de peinture ( ?).  C’est encore une écriture fictive, puisque l’opération ne sera pas faite sur le budget, avant la fin de l’année. Et de cette façon, la section investissement sera déficitaire.  C’est donc un jeu d’écriture.

Il n’y a pas eu beaucoup de questions (sauf les nôtres), pour ce premier point à l’ordre du jour. Il est vrai qu’il fallait faire vite car à 20h00, il y avait un rendez-vous.

A suivre.