Réunion du 29 janvier 2018 – Dossier 1 – compte rendu
14 fév
Convocation et compte rendu de la dernière réunion,
La réunion du conseil municipal du 29 janvier 2018 a été sans doute plus courte encore que celle du 15 décembre dernier.
C’est vrai qu’il n’y avait qu’un point réellement important, c’est le dernier. Il concernait le dossier de mise en conformité des bâtiments scolaires et leur mise en accessibilité.
Le dossier de demande d’aide financière de l’État, par le biais de la D.E.T.R était à déposer avant la fin du mois de janvier 2018. C’est donc surtout pour cela que nous avons été réunis.
2018.01.24 convocation du 29.01
La désignation du secrétaire de séance a été vite faite et cette tâche a finalement été dévolue à Maxime CAFFRAY.
Vous trouverez ci après le lien avec le compte rendu qui en a été fait.
2018.01.29 Compte Rendu Conseil
Si vous avez pris soin de regarder sur le document précédent, vous avez pris connaissance du PV établi par rapport à la réunion du 29 janvier. Voici, ci-après, ce que nous avons à dire à ce sujet.
Validation et signature du compte rendu (commentaire),
Au début de la réunion, M. le Maire indique au conseil la raison pour laquelle il a été obligé d’avancer la date de la réunion, par rapport au tableau prévisionnel pour l’année 2018 remis en décembre. L’explication est qu’il fallait déposer le dossier de demande de subvention auprès de M. le Sous Préfet avant le 31 janvier.
Or, les services de la Préfecture ont adressé l’information à toutes les communes avant la fin de l’automne 2017.
M. le Maire, au même titre que l’ensemble des maires du département était parfaitement au courant depuis longtemps de la date de dépôt. Le dossier aurait donc pu être préparé en commission et inscrit à l’ordre du jour du conseil, bien avant, et par exemple en décembre dernier.
Quant à l‘autre dossier qui provoque le déplacement des dates des prochains conseils, il est prêt depuis longtemps, puisque le conseil d’école s’est prononcé à ce sujet il y a plusieurs mois.
A priori, le suspens devrait être à son comble lors de la réunion du conseil du 16 février, car les enseignants et les parents d’élèves sont pour le retour à la semaine de 4 jours.
C’est donc là encore un faux problème.
Par contre nous avons bataillé pendant 10 à 15 minutes pour savoir à quelles dates pouvaient être convoqués les prochaines réunions. C’était important, car la réunion n’ayant duré qu’une demi-heure, elle aurait donc pu être bâclée en 15 minutes.
Pour ce qui est du compte rendu de Maxime CAFFRAY, il reflète à peu près la réalité puisque effectivement M. le Maire n’a pas demandé s’il y avait des observations par rapport au PV de la précédente réunion. Il n’a pas non plus fait voter l’assemblée pour savoir si le PV était validé ou non.
Il a, comme le précise Maxime CAFFRAY, fait circuler la page des signatures.
Il n’a donc pas fait, une fois de plus, ce qui doit être fait.
Pour ce qui est de la décision du Maire, Maxime CAFFRAY a relaté les propos d’Étienne MOZUL dans tout leur excès (voir plus loin).
Les trois autres dossiers ont été rondement présentés et validés.






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